Marque expirée - Marque en non vigueur

URSINUS FABRICA
CHRISTINE CLEMENT
PHILIPPE CLEMENT

Numéro de dépôt :
3667366
Date de dépôt :
28/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2019
URSINUS FABRICA de CHRISTINE CLEMENT

Présentation de la marque URSINUS FABRICA

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2009 par CHRISTINE CLEMENT et PHILIPPE CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « URSINUS FABRICA »

Les déposants sont CHRISTINE CLEMENT domicilié(e) 12 RUE DES ECUREUILS - 63870 - ORCINES - France et PHILIPPE CLEMENT domicilié(e) 12 RUE DES ECUREUILS - 63870 - ORCINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTINE CLEMENT domicilié(e) 12 RUE DES ECUREUILS - 63870 - ORCINES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque URSINUS FABRICA est expirée depuis le 28 juillet 2019.


CHRISTINE CLEMENT - 12 RUE DES ECUREUILS - 63870 - ORCINES - France

PHILIPPE CLEMENT - 12 RUE DES ECUREUILS - 63870 - ORCINES - France


CHRISTINE CLEMENT - 12 RUE DES ECUREUILS - 63870 - ORCINES - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre.